Performance Magasin, collection Manager, une offre E DCLIC.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre E DCLIC, SARL au capital de 4 000 euros, SIREN 512 899 980 — RCS Rennes, et tout client professionnel souhaitant acquérir des modules e-learning de la collection Performance Magasin.
Les modules Performance Magasin sont des contenus e-learning au format SCORM, destinés exclusivement à un usage interne par l'organisation cliente via son propre système de gestion de l'apprentissage (LMS). Les modules sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété intellectuelle d'E DCLIC.
Les modules sont disponibles à l'unité, par sélection ciblée ou par lot complet. L'offre repose sur un achat one shot : le client acquiert un droit d'usage interne permanent, sans abonnement, sans redevance récurrente et sans limitation du nombre de collaborateurs de l'organisation cliente. Ce droit d'usage est accordé pour une durée illimitée sur les modules acquis dans leur version livrée.
Le droit d'usage est strictement limité aux collaborateurs propres de l'organisation cliente (salariés, stagiaires, alternants). Il est non exclusif et non transférable. Sont expressément interdits : toute revente, sous-licence, redistribution, mise à disposition à des tiers, intégration dans une offre commerciale tierce ou usage au bénéfice de clients, partenaires ou sous-traitants de l'organisation. Tout projet de diffusion partenaire ou encadrée fera l'objet d'un accord spécifique distinct.
L'achat porte exclusivement sur les modules dans leur version livrée à la date de commande. Les mises à jour, améliorations, nouvelles versions ou modules complémentaires ne sont pas inclus dans l'achat initial. Ils feront l'objet d'un nouvel achat distinct selon les conditions tarifaires en vigueur au moment de leur disponibilité.
Les prix sont indiqués hors taxes et communiqués sur devis selon la sélection effectuée. Le règlement s'effectue selon les modalités précisées dans le devis accepté.
Les modules sont livrés au format SCORM par voie électronique dans un délai précisé lors de la commande. Le client est responsable de l'intégration dans son LMS.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis au tribunal de commerce de Rennes.
Version en vigueur au 01/03/2026. Ces CGV sont susceptibles d'être mises à jour.
Échangeons sur vos priorités terrain, votre public managérial et votre LMS.